Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 juin 2024
🔗Historique des mises à jour
- 27 juin 2024
- Mise à jour du siège social de l’association.
- 25 juillet 2022
- Changement du nom de l’association.
- Réécriture partielle concernant le droit d’accès et le stockage des données.
- Utilisation de l’écriture inclusive.
🔗Publication
La Contre-Voie, association loi 1901 déclarée à la préfecture de police à Paris le 25 janvier 2019 sous l’identifiant W751250778, ci-nommée « La Contre-Voie » ou « l’association ».
Siège social situé à l’adresse suivante : Maison des Peuples et de la Paix, 182 rue de Périgueux, 16000 Angoulême, France
Identifiant SIRET : 879 838 639 00034.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 41 879 838 639.
🔗Hébergement
PulseHeberg SAS
9, Boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon
- RCS Toulon 824 070 619
- Siret: 824 070 619 00039
- NAF: 63.11Z
- VAT: FR29824070619
- Téléphone: +33 (0) 4 22 14 13 60
- Email: contact @ pulseheberg.com
🔗Informatique et libertés
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Seul le Bureau de l’association est habilité à consulter les informations personnelles relatives à l’adhésion de ses membres. Cette habilitation peut être transmise à des membres du Comité de Contribution selon les dispositions prévues à l’article 13 des Statuts de l’association.
Les seules personnes habilitées à consulter les journaux de connexion et les données informatiques des utilisateur·ice·s sont les responsables techniques désignés par le Bureau.
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